Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SANS FLEURS JE MEURS" JD
Madame Josette DEJEAN

Numéro de dépôt :
94546019
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque "SANS FLEURS JE MEURS" JD

Déposée le 15 novembre 1994 par madame Josette DEJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SANS FLEURS JE MEURS" JD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est madame Josette DEJEAN domicilié(e) Lou Maselisa, 06830 GILETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Josette DEJEAN - France.

La marque "SANS FLEURS JE MEURS" JD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SANS FLEURS JE MEURS" JD est expirée depuis le 15 novembre 2004.

Josette DEJEAN a également déposé les autres marques suivantes : Espoir de l'an 2000


Madame Josette DEJEAN - Lou Maselisa, 06830 GILETTE - France


Madame Josette DEJEAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles Aliments pour les animaux Vêtements, chaussures, chapellerie Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Cartes à jouer, clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.